calendrier d'événements
Juin 2026
L Ma Me J V S D
1 2 3 4 5 6 7
8 9 10 11 12 13 14
15 16 17 18 19 20 21
22 23 24 25 26 27 28
29 30

0413 400 625x326

Norme BNQ 0413-400
Amendements de sol – Biosolides

Les biosolides constituent une ressource valorisable importante dans une perspective de gestion durable des matières résiduelles fertilisantes (MRF). Leur utilisation permet non seulement de réduire l’enfouissement et les émissions de gaz à effet de serre, mais également de tirer profit de leur potentiel agronomique pour les usages agricoles et horticoles.

Afin d’encadrer leur qualité et leur utilisation sécuritaire, la norme BNQ 0413-400 Amendements de sol – Biosolides a été élaborée. Cette nouvelle édition, désormais limitée au contexte québécois, remplace la version antérieure à portée canadienne publiée en 2009.

Portée de la norme

La norme établit :

  • les exigences applicables aux biosolides destinés à être utilisés comme amendements de sols;
  • les caractéristiques physiques, chimiques et microbiologiques de ces produits;
  • les méthodes d’échantillonnage et d’analyse permettant d’en vérifier la conformité;
  • les critères d’identification des biosolides valorisables.

Elle s’applique à un éventail élargi de matières, incluant désormais :

  • les biosolides municipaux;
  • les biosolides issus des industries papetières.

Approche et évolution de la norme

La révision de la norme introduit une approche actualisée de gestion des risques environnementaux, reposant sur :

  • les meilleures pratiques reconnues;
  • les données scientifiques les plus récentes.

Elle vise également à mettre à jour certains seuils de contaminants ainsi que d’autres paramètres en fonction des avancées récentes en matière de connaissances.

Contexte et enjeux

Dans un contexte de lutte contre les changements climatiques, la valorisation des biosolides représente un levier stratégique pour le Québec. En favorisant leur utilisation comme amendements de sols, cette norme contribue à une gestion plus durable des ressources tout en soutenant les secteurs agricole et horticole.

  • Télécharger la norme

  • Membres du comité de normalisation

    Nombre de membres :17
    Steeve CôtéGroupe Duo-Lait
    Stéphane CotnoirVille de Sherbrooke
    Marie-Claude DarveauGroupe Richer
    Geneviève DussaultRECYC-QUÉBEC
    Soumia EI MahdaouiOrdre des agronomes du Québec (OAQ)
    Marie-Odile FouchécourtSanexen Services environnementaux
    Chantal FouldsUnion des producteurs agricoles (UPA)
    Sébastien HueViridis Environnement
    Valérie LabelleDomtar
    Karel MénardFront commun québécois pour une gestion écologique des déchets (FCQGED)
    Mélanie PharandMinistère de l'Environnement, de la Lutte aux changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP)
    Mélissa QuincheVille de Laval
    Karine RabyVille de Montréal
    Sébastien SauvéUniversité de Montréal
    Marc-André VernerUniversité de Montréal
    Jean VigneuxSolinov
    Salah ZoghlamiProducteurs de grains du Québec (PGQ)